8 d. ago France: Emmanuel Macron a promulgué la controversée loi Duplomb

France: Emmanuel Macron a promulgué la controversée loi Duplomb  RFI

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8 d. ago Loi Duplomb : Macron promulgue le texte après la censure partielle du Conseil constitutionnel

Le président souhaitait promulguer rapidement la loi Duplomb, après la décision des « Sages » qui ont censuré la réintroduction d’un pesticide interdit de la famille des néonicotinoïdes, mais validé la construction de « mégabassines » ou l’agrandissement de bâtiments d’élevages.

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8 d. ago Loi Duplomb : Emmanuel Macron promulgue le texte, l’acétamipride écarté après la censure du Conseil constitutionnel

La loi Duplomb, texte contre lequel 2 millions de citoyens avaient signe, a été promulguée au Journal officiel ce mardi 12 août. Après la censure du Conseil constitutionnel, l’acétamipride – ce pesticide en partie...

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8 d. ago France: Emmanuel Macron promulgue la loi Duplomb après la censure partielle du Conseil constitutionnel

France: Emmanuel Macron promulgue la loi Duplomb après la censure partielle du Conseil constitutionnel  Le Temps

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8 d. ago Loi Duplomb : Emmanuel Macron promulgue le texte après la censure partielle du Conseil constitutionnel

La loi ne contient plus la réintroduction d’un pesticide de la famille des néonicotinoïdes. Mais Laurent Duplomb, le sénateur qui a porté la proposition, n’a pas exclu un nouveau texte pour réintroduire l’acétamipride, en tenant compte cette fois des critères imposés par les sages.

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1 week ago Loi Duplomb : promulgation, mesures validées, nouveaux textes 4 questions sur les conséquences de la décision du Conseil constitutionnel

Alors que la loi Duplomb devrait être promulguée dans les prochaines semaines par Emmanuel Macron, des nouvelles propositions de loi pourraient voir le jour, qu’elles visent à abroger les autres mesures du texte, ou...

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1 week ago La loi Duplomb censurée seulement sur l’acétamipride sera bien promulguée par Emmanuel Macron

Le Conseil constitutionnel a censuré la réintroduction d’un pesticide interdit voulue par la loi Duplomb dont les autres mesures ont été validées. Emmanuel Macron a annoncé qu’il promulguerait bien la loi.

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1 week ago Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction de l’acétamipride, Emmanuel Macron "promulguera le texte dans les meilleurs délais"

Jeudi 7 août, le Conseil constitutionnel a rendu sa décision sur la loi Duplomb.

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